Informations municipales – mai 2017

ASSEMBLÉE DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAI

L’assemblée ordinaire du conseil municipal se tiendra devant public à la salle du conseil du centre communautaire situé au 1485, Route 222 à 19 h 30 le lundi 1^er mai 2017.

Le projet d’ordre du jour ainsi que les règlements à adopter lors des assemblées sont généralement disponibles sur le site Web de la municipalité et à l’hôtel de ville à compter du vendredi précédant l’assemblée.

FÊTE DES PATRIOTES : BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS LE LUNDI 22 MAI

Veuillez noter que les bureaux municipaux seront fermés à l’occasion de la fête des Patriotes le lundi 22 mai. Pour toute urgence, contactez l’hôtel de ville au 819 846‑2744 et faites le 7 pour être redirigés automatiquement vers notre centrale d’appel.

DATE LIMITE POUR LE RETRAIT DES ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES

Nous vous rappelons que les abris d’auto temporaires (genre Tempo) ainsi que leur structure doivent être retirés au plus tard le lundi 15 mai. Les fautifs s’exposent à des amendes.

AVIS AUX PROPRIÉTAIRES DE FOSSES SEPTIQUES : RETOUR DU PROGRAMME DE MESURES

À compter du 1^er mai jusqu’au début d’août prochain, Alexandre Pigeon, inspecteur adjoint à l’environnement, effectuera la mesure des boues et écumes de votre fosse. Il a pour instruction de se rendre directement sur le terrain où se trouvent les couvercles de fosse et de procéder à la mesure, et ce, même en l’absence des propriétaires. Sa carte d’identité à l’effigie de la municipalité vous permettra de le reconnaître facilement.

Comment fonctionne le programme ?

Alexandre Pigeon, inspecteur adjoint à l’environnement

L’inspecteur se rend à votre domicile pour effectuer la mesure et laisse à votre porte un avis vous indiquant si une vidange est nécessaire ou non. Si elle l’est, la municipalité avisera l’entrepreneur qui se rendra à votre domicile dans les semaines suivantes. Une fois la vidange effectuée, ce dernier laissera à votre porte un avis confirmant son passage. Par la suite, vous recevrez une facture de la municipalité couvrant les frais de vidange.

Facilitez le travail de notre inspecteur 

En tout temps, maintenez dégagés et accessibles les deux couvercles de la fosse (aucun obstacle ne doit s’y trouver) et retirez la terre et la pelouse sur environ six pouces (6’’) de circonférence et de profondeur au pourtour des couvercles de votre fosse. Les contrevenants s’exposent à des amendes minimales de 50 $. De plus, vous avez l’obligation de :

• rendre visible votre adresse civique de la rue ;
• permettre l’accès au camion vidangeur le plus près possible de la fosse ;
• localiser, au besoin, la fosse au moyen d’un repère facilement identifiable ;
• éviter le recours à quelque outil que ce soit pour soulever les couvercles.

LE BAC BRUN EST ARRIVÉ DANS LA MRC : RAPPEL DU FONCTIONNEMENT

En mai prochain, vous recevrez, si ce n’est pas déjà fait, votre bac brun directement à domicile. Nous vous rappelons quelques principes de fonctionnement de cette toute nouvelle collecte des matières organiques :

1. les bacs bruns livrés à domicile contiendront un minibac de cuisine, un dépliant d’information ainsi que le calendrier de collecte;

2. la collecte s’effectuera toutes les semaines (le mercredi) du mois de mai à la mi-novembre et une fois par mois de la mi-novembre à la fin du mois d’avril;

3. les matières organiques visées par le programme doivent correspondre à l’une ou l’autre des affirmations suivantes :

1. ça se mange (ou se mangeait)
2. c’est en papier ou en carton souillé, non ciré
3. ce sont des résidus de jardin et des brindilles (sauf des branches)

4. pour limiter les odeurs et autres indésirables, vous pouvez utiliser du papier journal ou des sacs de papier brun pour envelopper les restes de table. N’utilisez pas de sacs de plastique, de sacs biodégradables ni même de sacs compostables.

Pour toutes questions, il est possible de consulter « Le facteur vert », avril 2017 (vol. 18, no 1) sur le site internet de la MRC, dans la section documentation, au www.val-saint-francois.qc.ca.

TRAVAUX DE REMBLAIS, DÉBLAIS ET CREUSAGE DE FOSSÉS : OBLIGATION DE FOURNIR UN PLAN DE CONTRÔLE DE L’ÉROSION

En vertu du Règlement de zonage, tous travaux de construction, remblais et déblais, ouvrage sur rive, installation septique et autres travaux similaires doivent faire l’objet d’une demande de permis et de certificat d’autorisation accompagnée d’un plan de contrôle de l’érosion. En principe, votre entrepreneur en excavation connaît cette règlementation et est en mesure de produire ce plan qui vise à contrôler l’érosion et limiter les impacts des travaux sur l’environnement.

En tout temps au cours des travaux, les inspecteurs municipaux pourront se rendre sur les lieux des travaux pour en constater l’état général. Dans l’éventualité où les mesures de mitigation seraient absentes ou insuffisantes pour contrôler l’érosion, ils pourront ordonner l’arrêt des travaux et exiger la mise en place de mesures correctives. Le refus de collaborer pourrait engendrer l’émission de constats d’infraction, et ce, sans autres avis de notre part.

À Saint-Denis-de-Brompton, nous avons à cœur la préservation de l’environnement, notre richesse collective. N’hésitez pas à nous contacter pour toutes questions.

BESOIN D’UN PERMIS DU SERVICE D’URBANISME ?  PRENEZ RENDEZ-VOUS!

En cette période plus achalandée de l’année où le printemps est synonyme de travaux de construction pour plusieurs d’entre vous, nous vous recommandons de prendre rendez-vous pour compléter une demande de permis ou de certificat d’autorisation.

Contactez-nous au 819 846‑2744 au poste 25 et informez-vous de la disponibilité de la secrétaire ou de l’inspecteur, selon le cas. Par la même occasion, nous pourrons vous indiquer la liste des documents requis en appui à votre demande.

NOS INFRASTRUCTURES MUNICIPALES SOUS HAUTE SURVEILLANCE

Depuis la mi-avril et durant les prochaines semaines, les infrastructures municipales, c’est-à-dire les ponceaux, les rues et les chemins municipaux, seront minutieusement inspectés en vue d’élaborer un plan d’intervention pour la voirie.

Ces inspections permettront de répertorier et caractériser tous les ponceaux municipaux et déterminer l’état de surface et le confort de roulement de l’ensemble des rues et chemins municipaux, tant gravelés que pavés.

Peut-être avez-vous vu circuler un camion équipé d’appareils sophistiqués tel que celui-ci sur le territoire à la mi-avril? Il sera de retour en mai pour terminer ses observations.

À quoi serviront toutes les données recueillies? À mieux connaître notre réseau routier et prendre des décisions éclairées sur les travaux à réaliser pour assurer le maintien, mais surtout l’amélioration de nos infrastructures municipales.