Informations muncipales – Décembre 2016

30 novembre 2016

JOYEUX NOËL ET BONNE ANNÉE 2017 !

Les membres du conseil municipal se joignent aux employés municipaux pour vous souhaiter un très joyeux Noël et une heureuse année 2017 remplie de joie, de paix et de santé !


PROCHAINE ASSEMBLÉE DU CONSEIL MUNICIPAL

La prochaine assemblée ordinaire du conseil municipal se tiendra devant public au centre communautaire situé au 1485, Route 222 à 19 h 30 le lundi 5 décembre 2016.


 ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE POUR LA PRÉSENTATION DU BUDGET 2017

La présentation du budget 2017 aura lieu en assemblée extraordinaire dont la date reste à confirmer. Surveillez le tableau électronique municipal ainsi que notre site Web à l’adresse www.sddb.ca pour en être informé.


CALENDRIER DES ASSEMBLÉES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL EN 2017

Voici le calendrier des assemblées ordinaires* qui sera soumis à l’approbation du conseil le lundi 5 décembre 2016. Ces assemblées du conseil se tiendront devant public au centre communautaire situé au 1485, Route 222 à 19 h 30, généralement les premiers lundis du mois, sauf exception en janvier et septembre :

9 janvier
6 février
6 mars
3 avril
1er mai
5 juin
3 juillet
7 août
11 septembre
2 octobre
6 novembre
4 décembre

*Notez que le projet d’ordre du jour des assemblées est généralement disponible sur le site Web de la municipalité et à l’hôtel de ville à compter du vendredi précédant l’assemblée.


FERMETURE DES BUREAUX MUNICIPAUX POUR LES FÊTES

Veuillez noter que les bureaux municipaux seront fermés pour le congé des fêtes à compter du vendredi, 23 décembre à midi jusqu’au mardi 3 janvier inclusivement. Les bureaux ouvriront le mercredi 4 janvier à 8 h.


COLLECTE DES DÉCHETS POUR LA PÉRIODE DES FÊTES

Notez que la collecte des déchets se tiendra comme prévu, le mercredi 21 décembre, de même que la collecte du recyclage, le mercredi 28 décembre.


 COLLECTE D’ARBRES DE NOËL

La MRC du Val-St-François et la Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton offrent gratuitement un service de recyclage d’arbres de Noël. Du 4 au 12 janvier 2017, un point de dépôt identifié sera disponible derrière l’hôtel de ville pour y déposer vos sapins.

Les arbres recueillis sont recyclés et permettent la production d’huiles essentielles ou servent pour la valorisation énergétique.


AUGMENTATION DE 11 % POUR LA COLLECTE DE FEUILLES D’AUTOMNE

Cette année, nous avons observé une augmentation de l’ordre de 11 %, à savoir un total de 1 952 sacs. Voici le décompte du nombre de sacs de feuilles d’automne ramassés au cours des dernières années :

2012 : 1 396 sacs / 2013 : 1 578 sacs   / 2014 : 1 918 sacs / 2015 : 1 760 sacs         / 2016 : 1 952 sacs

Merci à tous de votre collaboration.


ASSUREZ VOTRE SÉCURITÉ EN DÉGAGEANT VOTRE ENTRÉE DE COUR ET VOS ACCÈS

Votre service de sécurité incendie vous rappelle de conserver en tout temps votre entrée de cour et vos accès à la maison dégagés, pour assurer faciliter l’accès des premiers répondants et pompiers, en cas d’urgence.


INTERDICTION DE CIRCULER À MOTONEIGE SUR LA VOIE PUBLIQUE

En vertu du Règlement général numéro 604, il est strictement interdit de circuler à motoneige sur la voie publique, sauf aux endroits prévus à cet effet. Notez que la circulation des véhicules hors route visés par l’article 3 du Règlement no 2015-05 pour permettre la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux est permise sur les chemins et sur les longueurs maximales mentionnés ci-après :

  • Du 1910, Rang 7 à la Route 249 sur une distance de 6,1 km ;
  • Sur le chemin Ernest-Camiré sur toute la longueur, à partir de l’hôtel de ville vers le chemin du Rang 7;
  • Sur le chemin Laliberté sur une distance d’environ 500 m.

Tout contrevenant s’expose à des amendes. Merci de votre collaboration !


RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-DENIS-DE-BROMPTON EN VERTU DE L’ARTICLE 955 CM

Conformément aux dispositions du code municipal, c’est avec plaisir que je vous présente mon rapport annuel sur la situation financière de la municipalité.

États financiers 2015

Les états financiers consolidés de 2015, vérifiés par la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton font état de revenus de 5 441 529 $ et de charges de 4 726 871 $, ce qui représente un excédent d’exercice de 714 658 $.

Les états financiers montrent des revenus d’investissement (affectés aux immobilisations) de 714 347 $, des dépenses en immobilisations totalisant 1 064 782 $ pour l’année et le remboursement de 330 143 $ au chapitre de la dette à long terme.

L’excédent de fonctionnement de l’exercice à des fins fiscales s’élève pour sa part à 240 230 $. Le calcul de celui-ci tient compte, entre autres, de l’amortissement des immobilisations, du remboursement de la dette à long terme et des affectations.

Au 31 décembre 2015, la dette nette de la municipalité s’élevait à 797 812 $. Les réserves financières et fonds réservés totalisaient 254 869 $ alors que l’excédent de fonctionnement affecté totalisait 190 677 $. Quant au surplus libre (excédent de fonctionnement non affecté), il se soldait à 826 282 $ en fin d’année 2015.

Rapport du vérificateur

Les vérificateurs comptables ont indiqué que les états financiers représentaient fidèlement la situation financière de la municipalité au 31 décembre 2015, le tout conformément aux normes de vérification généralement reconnues au Canada. Ils ont aussi indiqué, lors du rapport annuel, que les finances de la municipalité se portent bien et que la gestion des deniers publics est faite sainement et selon les lois en vigueur.

Dernier programme triennal d’immobilisations et principales réalisations en 2016

Plusieurs projets d’immobilisations ont été réalisés en 2016 ou sont toujours en cours dont ceux-ci:

  • le remplacement de cinq fenêtres de l’hôtel de ville;
  • le déplacement et la réfection de l’enclos d’entreposage pour les travaux publics;
  • le remplacement de quatre ponceaux transversaux;
  • des travaux d’entretien et de stabilisation de fossés;
  • le pavage du chemin Hamel;
  • l’ajout d’une surlargeur de pavage sur la Route 222 pour améliorer la sécurité des cyclistes;
  • les plans et devis pour le contournement de la butte et la réfection d’une partie du chemin Marois;
  • le remplacement de la camionnette pour le service de traitement des eaux;
  • le prolongement du réseau d’égout du village sur la Route 222;
  • la modification de raccords d’égout sur la rue des Pins;
  • la préparation de plans et devis pour la desserte en aqueduc et égouts au Petit lac Brompton et au lac Desmarais;
  • la préparation des plans et devis pour le prolongement du réseau d’égout Montjoie sur la rue des Pins, côté ouest;
  • l’installation d’un toit sur l’entrée principale et au-dessus des escaliers du 2e étage de l’aréna;
  • l’installation des baies vitrées et la rénovation des douches de l’aréna;
  • la pose de tourbe au Parc-en-ciel;
  • des travaux de rénovation au centre communautaire et à la bibliothèque, dont l’aménagement d’un local dédié au comité culturel.

Prévisions des résultats – Rapport financier 2016

Les indications préliminaires quant aux états financiers de l’exercice 2016 laissent entrevoir un léger surplus à être confirmé en marge de la vérification comptable de fin d’année.

Prochain programme triennal d’immobilisations et orientations générales 2017

Le prochain programme triennal d’immobilisation devrait prévoir, entre autres :

  • l’installation de bornes sèches, selon les indications du service de sécurité incendie, permettant d’assurer une meilleure disponibilité en eau lors d’incendies;
  • la poursuite de la mise en œuvre d’un plan d’intervention environnemental global sur les bassins versants des cinq lacs de la municipalité (dont le bassin de rétention du ruisseau Blanchard);
  • la réalisation des travaux de prolongement du chemin, y compris le contournement de la butte du chemin Marois;
  • l’installation d’un ascenseur à l’aréna Le Stardien selon la planification immobilière des bâtiments municipaux;
  • la poursuite du projet de construction des réseaux d’aqueduc et d’égout dans les secteurs du Lac Desmarais et du Petit Lac Brompton;
  • le prolongement du réseau d’égout Montjoie sur la rue des Pins, côté ouest
  • le pavage des rues Anctil et des Platanes ainsi que celles du secteur des Boisés St-Denis
  • le rechargement en gravier du chemin Deschesne
  • des améliorations aux infrastructures de l’aréna et des terrains de loisirs
  • la mise en œuvre des projets décrits par la politique familiale municipale, notamment quant à l’aménagement d’un corridor piétonnier sur la rue Alfred-Lessard, entre la route 249 et l’école.

Plusieurs de ces projets sont encore à l’étape préliminaire et leur réalisation sera soumise à l’approbation du conseil et des secteurs concernés et à l’obtention de subventions, le cas échéant.

 

Traitement des élus

Conformément à l’article 11 de la Loi sur le traitement des élus municipaux, voici le traitement des élus pour l’année 2016 :

Rémunération de base Allocation de dépenses (non imposable) Rémunération additionnelle (par atelier de travail) Allocation additionnelle (par atelier de travail)
Maire 8 704,69 $ 4 352,29 $ 64,72 $ 32,36 $
Conseillers 2 901,53 $ 1 450,76 $ 21,57 $ 10,79 $

 

Liste des contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $

(Contrats conclus par la Municipalité entre le 2 novembre 2015 et le 7 novembre 2016)

 

Contractant                                      Objet  (taxes incluses)                                                       Montant

Comité de loisirs St-Denis                 Contrat Gestion loisirs                                                           66 147,71 $

Excavation Daniel Bolduc                 Creusage, reprofilage et stabilisation de fossés                  81 040,13 $

Excavation R. Toulouse & fils           Fourniture de matériaux granulaires                                  48 553,94 $

Germain Lapalme et fils inc.             Prolongement égout sanitaire Village                                  296 169,74 $

Entreprises Daniel Fontaine             Nivelage des rues gravelées                                                  27 341,64 $

Nissan Sherbrooke inc.                      Acquisition camionnette                                                        33 917,63 $

Pavage Veilleux inc.                           Asphaltage de réparation                                                      41 987,56 $

Pavage Maska inc.                             Pavage du chemin Hamel                                                      70 333,67 $

Sani-Estrie inc.                                   Collecte et transport des ordures ménagères (2016-17)   208 786,21 $

Somavrac inc.                                     Épandage de chlorure de calcium                                         32 225,06 $

Ultima Assurance (MMQ)               Assurances générales de la municipalité                             77 954,00 $

Yves Fontaine et fils                           Remplacement de ponceaux transversaux                        27 000,04 $

Total : 1 011 457,33 $

 

Liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ et totalisant plus 25 000 $

(Contrats conclus par la Municipalité entre le 2 novembre 2015 et le 7 novembre 2016)

 

Contractant                                 Objet                                                                                      Montant

                                                                                                                                          (taxes incluses)

Excavation R. Toulouse & fils

160 tm MG20b chemin du Moulin 2 139,04 $
300 tm gravier (Bouleaux, Pins, Lac Caron) 6 279,86 $
MG-56 A, + bulldozer + transport 12 340,24 $
209,55 tm pierre + bulldozer + transport 5 336,54 $
Pierre + livraison (réparations urgentes) 9 743,11 $
Bouteur + compacteur (réparations urgentes) 3 446,95 $

                                                                                  Total : 39 285,74 $

 

RCGT                                             Audit des opérations municipales et comité loisirs 2015          21 074,93 $

Évaluations psychométriques                                                           7 881,54 $

Total : 28 956,47 $

 

Le tout respectueusement soumis,
Jean-Luc Beauchemin, maire.

Lu et déposé à l’assemblée ordinaire du 7 novembre 2016.